Conditions de vente

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Conditions de vente

 

Conditions générales de ventes www.Sportraits.eu 
Tout achat sur ce site implique l’adhésion aux conditions générales de ventes. 


 

1 – DELAI LIVRAISON

– Photo HD par e-mail:   24h à réception de commande

– Envoi postal:

– Photo(s) du 10×15 au 20×30 traitement en 48h, hors délai postal

Pour les formats supérieurs compter 24h suplémentaires.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que l’acheteur a indiqué au cours du processus de commande.
Il est possible que votre commande vous soit livrée sous des emballages différents et séparé en fonction des produits commandés.

– Remise de la facture:

La livraison de ou des articles commandés donne lieu à la délivrance de la facture correspondante.

 

2 – TARIFS 
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de gestion, de port et d’emballage.

 

3 – FRAIS DE GESTION, DE PORT ET D’EMBALLAGE

France:

Commande photo(s) jusqu’au format 20×30 (lettre): moins de 20€ de commande: + 1,80 €

de 20€ à 31€: + 2,30 €

au delà de 31€: + 3,60 €

– Poster à partir du format 30×45 (colis): + 4,70€

Suisse:

Commande photo(s) ajouter jusqu’au format 20×30 (lettre) et moins de 31€ de commande: + 4,80 €

– Poster à partir du format 30×45 (colis) et au delà de 31€: + 7,5 €

 

4 – UTILISATION DES INFORMATIONS NOMINATIVES

Dispositif de protection

Sportraits.eu s’engage conformément à l’article 29 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés à ce que la collecte en ligne de coordonnées bancaires comporte des processus efficaces et licites de sécurisation des paiements destinés à empêcher un tiers non autorisé d’intercepter les données, d’y accéder, de les déformer ou de les détourner notamment à son profit. 
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. 
Par notre intermédiaire, vous ne recevrez aucune proposition d’autres entreprises ou organismes.

Clause exclusive de responsabilité

Toutefois, si le vendeur s’engage à mettre en œuvre la prudence et la diligence requises pour assurer la sécurité et préserver le caractère confidentiel des données délivrées sur son site, il décline toute responsabilité quant à la violation de son site malgré les précautions prises et quant aux conséquences préjudiciables qui peuvent en résulter.

5 – DROIT D’IMAGE

Rappel : De part votre engagement à aux activités de votre club, vous avez autorisé expressément les organisateurs ainsi que leurs ayant droit tels que partenaires et medias à utiliser les images fixes sur lesquelles vous pourriez apparaître, prises à l’occasion de votre participation sur tous supports.

6 – DROIT DE REPRODUCTION

Nos photographies sont destinées à un usage personnel. Les droits d’auteur sont régis par le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992. Pour connaître les barèmes de cession de droits pour la reproduction des photographies dans la presse, dans la publicité, nous consulter.

7– PAIEMENTS

Tout règlement s’effectue à la commande par PAYPAL et carte bancaire. 
Cartes acceptées : Visa, Eurocard, Mastercard

8 – SECURISATION DU PAIEMENT

Après validation de votre commande, vous êtes connecté à un site e commerce sécurisé. 
Votre paiement sera réalisé en toute sécurité. 



 

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